Mentions légales

Siège social

7 Rue des Patriarches, 75005 Paris

Représentant légal

ACOSFROTIS

Dénomination ACOSFROTIS
Adresse ACOSFROTIS, 7 Rue des Patriarches, 75005 Paris
TVA FR 0203.201.341
Activité (Code NAF ou APE) (4415B)

Le présent site www.acosfrotis.com est une marque de l’organisation ACOSFROTIS de courtage au capital de 15 000 000,00 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de sous le numéro RPM FRANCE TVA FR 0203.201.341, dont le siège social est situé à l’adresse Boulevard de Berlaimont 14, 1000 Paris, France.

« Nous nous sommes engagés à assurer la sécurité des données à caractère personnel via des procédures strictes au sein de notre entreprise. Pour les données collectées « en ligne », nous utilisons un procédé de sécurisation qui vous garantit un haut niveau de protection.
Grâce à notre service sécurisé et au chiffrement des données confidentielles, nous assurons une protection totale de votre identification. Vous pouvez donc nous communiquer des informations personnelles en toute confidentialité ».

Droits d’auteur

Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site est la propriété exclusive de S.A.R.L. ACOSFROTIS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle d’utiliser ou de reproduire la marque S.A.R.L. ACOSFROTIS et / ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable

Hyperliens

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager notre responsabilité notamment s’agissant du contenu de ces sites. ACOSFROTIS n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

Accès aux données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, sur simple demande de votre part,S.A.R.L. ACOSFROTIS supprimera ou modifiera les données personnelles que vous lui avez fournies. Si vous souhaitez faire modifier, rectifier ou demander la suppression de vos données personnelles, veuillez adresser votre demande par courrier à la L’ établissement S.A.R.L. ACOSFROTIS